SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUESTOUR DE FRANCE - ADT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE ORSOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE REGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICESPUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMME A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OUVERTURE DU LOGICIEL DE GESTION DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE SOLIS-ASG AUX PARTENAIRES SANITAIRES ET MEDICO-SOCIAUX POUR FACILITER LE PARCOURS DES PERSONNES AGEES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INDEMNISATION DES DOMMAGES CAUSÉS PAR UN MINEUR CONFIÉ À L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN PATRIMOINE 68 EVOLUTION DU DISPOSITIF - ACTUALISATION DES CRITERES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT3F GRAND ESTCONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA TURCKHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALTROISIEME PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LAPOUTROIE - DISTILLERIE MICLOMODALITES DE FAUCHAGE DES ACCOTEMENTSDE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 415AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 45 / 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DE LA VALLEE DE MUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHARTE D'ENGAGEMENTS DU NOUVEAU RESEAU DE PROXIMITE DES FINANCES PUBLIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION :PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) ET SUBVENTION A LA CRESS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION 2017-2019 ENTRE LE DEPARTEMENT ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE GRAND EST FIXANT LES MODALITES DE FINANCEMENT DES 5 MAIA Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DU CREDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIÈME PROMOTION DE 2019 DE LA MÉDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES FORÊT ENCHANTEE 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Storkalas", sise au 2 rue des Romains à HEITEREN (68600) Assemblée : Non défini Date : 07/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Moulin des Couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE (68100) Assemblée : Non défini Date : 07/11/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Proposition d'attribution de la subvention de fonctionnement 2019 à l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation (INSPE) de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de soutien financier au projet INTERREG VA Rhin Supérieur "Interneuron : neurotransfert vers les entreprises" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d’attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et d'approbation des termes des projets de conventions financières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition de financement et d'approbation du projet de convention partenariale pour la création d'une résidence seniors à SCHLEITHAL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’avis du Département sur les projets de plans locaux d’urbanisme (PLU) de différentes communes Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de participation au microprojet "Circuit Pamina - Parc Rhénan Nord : randonnée à vélo à travers le Pays de Bade, l'Alsace et le Palatinat " Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation d’une collectivité comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition d’approbation de projets de conventions de financement de la TVA entre le Département la Commune de KNOERSHEIM, la Commune de DAHLENHEIM et la Communauté de Communes Mossig et Vignoble Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation d'une convention portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental à conclure entre le Département et la Commune de MEMMELSHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2018). Seconde répartition Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions dans le cadre du programme 2019 d’électrification rurale, au titre du FACE, aux Communes d’ OBERBRONN et HINDISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de création d’une zone de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles sur les communes de Molsheim et de Dorlisheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention pour les classes de découvertes et les sorties au Struthof et au Mémorial Alsace Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour l'année 2019 à des associations et des établissements agissant pour le droit à la différence afin de lutter contre le racisme, l’antisémitisme et la haine de l’autre Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de l'avant-projet définitif pour la restructuration du collège Baldung Grien à Hoerdt Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de dotations de fonctionnement complémentaire pour 2019 aux collèges publics Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin